Conditions générales d'utilisation de Brumessine

Dernière mise à jour : novembre 2026

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SAS Brumessine se réserve le droit de modifier, de suspendre ou d'interrompre l'accès à tout ou partie du site à tout moment et sans préavis, notamment pour des raisons de maintenance ou de mise à jour.

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Utilisation acceptable

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  • Utiliser des dispositifs automatisés pour collecter massivement les contenus du site sans accord préalable.
  • Nuire au fonctionnement du site ou à ses utilisateurs.
  • Transmettre des informations inexactes ou trompeuses via le formulaire de contact.

Propriété intellectuelle

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Limitation de responsabilité

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Les liens éventuels vers des sites tiers sont fournis à titre indicatif. SAS Brumessine n'exerce aucun contrôle sur le contenu de ces sites et ne saurait en être tenu responsable.

Modifications des conditions

SAS Brumessine se réserve le droit de modifier les présentes conditions à tout moment. Les modifications prennent effet dès leur publication sur cette page. La date de dernière mise à jour figurant en en-tête indique la version en vigueur.

Il est conseillé de consulter régulièrement cette page pour prendre connaissance des éventuelles modifications.

Droit applicable

Les présentes conditions sont rédigées en français. En cas de traduction, la version française prévaut. Ces conditions sont soumises au droit applicable sans qu'il soit possible de préciser ici une juridiction compétente spécifique sans vérification par l'opérateur du service.

Contact

Pour toute question relative aux présentes conditions, vous pouvez contacter :

SAS Brumessine
47 avenue des Innovations
69003 Lyon, France
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